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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne
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Éclat de Cabernet
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Éclat de Cabernet
SAS Despagne, SAS

Numéro de dépôt :
3801388
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Éclat de Cabernet de Despagne

Présentation de la marque Éclat de Cabernet

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éclat de Cabernet »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Despagne domicilié(e) Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 626 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Despagne domicilié(e) Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Despagne a également déposé les autres marques suivantes : AMPHORIE DESPAGNE HOMMAGE DE NOTRE FAMILLE AU MYTHE D AMPHORE , OH LALA ! ROSE FAMILLE D ESPAGNE VIGNERONS DEPUIS 7 GENERATIONS , LES AMANTS , Bel Air Perponcher , despagne , PARCELLE A355 , TOUR DE MIRAMBEAU , GIROLATE , ECLAT DE SAUVIGNON , PARCELLE B227


SAS Despagne, SAS - Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France - SIREN 342626553


SAS Despagne - Le Touyre, 33420 Naujan et Postiac - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet total n°567655 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation: Éclat de Cabernet en Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux Rosé, Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux, Appellation d'Origine Contrôlée Bordeaux Supérieur, Appellation d'Origine Contrôlée Côtes de Bordeaux.